Assemblée nationale
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AFSSAPSQuestion au gouvernement de Noël Mamère - 1er décembre 2010
Publié le jeudi 2 décembre 2010
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Lutte contre les "marchands de sommeil"
François de Rugy
Publié le mercredi 1er décembre 2010
Première séance du mardi 30 novembre 2010 : extrait du compte-rendu officiel : -
Financement de la sécurité sociale pour 2011 - CMP
Anny Poursinoff
Publié le jeudi 25 novembre 2010
Première séance du mercredi 24 novembre 2010 - extrait du compte-rendu officiel -
Déclaration de politique générale du Gouvernement - explication de vote
François de Rugy
Publié le jeudi 25 novembre 2010
Première séance du mercredi 24 novembre 2010 - extrait du compte-rendu officiel -
Nouvelle organisation du marché de l’électricité
Yves Cochet
Publié le jeudi 25 novembre 2010
Deuxième séance du mardi 23 novembre 2010 - extrait du compte-rendu officiel : -
Indépendance des rédactions - explications de vote
Noël Mamère
Publié le jeudi 25 novembre 2010
Première séance du mardi 23 novembre 2010 - extrait du compte-rendu officiel : -
Indépendance des rédactions
Noël Mamère
Publié le jeudi 25 novembre 2010
Première séance du jeudi 18 novembre 2010 - extrait du compte-rendu officiel : -
Budget 2011 - Agriculture biologique
Anny Poursinoff
Publié le jeudi 18 novembre 2010
Deuxième séance du mercredi 17 novembre 2010 - Extrait du compte-rendu officiel : -
Réforme des collectivités territoriales - CMP
François de Rugy
Publié le jeudi 18 novembre 2010
Deuxième séance du mardi 16 novembre 2010 - extrait du compte-rendu officiel : -
Grenelle de la fiscalité
Question au gouvernement de François de Rugy - 10 novembre 2010
Publié le mercredi 10 novembre 2010
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