AG 2004 - Reims

Le Conseil National Interrégional (CNIR) des 11 et 12 septembre 2004 a décidé à l’unanimité (moins 3 abstentions et un vote contre) l’organisation du débat et des modalités de prise de décision du parti vert français sur le projet de Traité Constitutionnel Européen.

Celui-ci sera tranché par un référendum du parti vert européen et à défaut par un référendum des Verts français. Malgré cette décision, la motion ponctuelle « Pour un oui européen » a été déposée. Elle a fait l’objet d’un recours devant le Conseil Statutaire visant à la déclarer irrecevable en raison du référendum prévu. Le Conseil statutaire a rejeté ce recours et considéré qu’il était de la responsabilité du Collège Exécutif de prendre les initiatives qui s’imposent pour faire respecter les décisions du CNIR.

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Chers amis, vous trouverez ici l’ensemble des textes qui seront présentés et débattus lors de notre assemblée générale ordinaire dans quelques semaines.

Le dimanche 21 novembre 2004, tous les adhérents sont invités dans nos 26 régions à débattre et voter en assemblée décentralisée. Les 4 et 5 décembre, les délégués que nous aurons élu se réuniront à Reims.

 Assemblée générale décentralisée 21 novembre 2004

 Assemblée fédérale 4 et 5 décembre 2004

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