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Organisation des Assemblées Générales

lundi 29 septembre 2008

- 1. le Nombre Vert
- 2. Dépôt des motions d’orientation, des motions ponctuelles et contributions pour les Assemblées Générales Décentralisées
- 3. Ordre du jour des Assemblées Générales Décentralisées du 16 novembre 2008
- 4. Ordre du jour de l’Assemblée Fédérale à Lille, 5-6 décembre 2008
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TERMINÉ / 1- « Nombre Vert »

La date retenue pour le calcul du nombre de délégués et de CNIRiens par région est fixée au 20 septembre. Les Secrétaires Régionaux sont invités à communiquer au service adhésion le nombre d’adhérents à jour de leur cotisation au 20 septembre 2008 avant le 26 septembre minuit. Le nombre de délégués et de CNIRiens par région sera arrêté lors du Collège Exécutif du 30 septembre.
Le « nombre vert » sert également de référence pour déterminer le nombre de signatures nécessaires à la validation des textes.

TERMINÉ / 2- Dépôt des motions d’orientation, des motions ponctuelles et des contributions pour les Assemblées Générales Décentralisées

Chaque motion désigne un mandataire national responsable de la communication des éléments nécessaires au Secrétariat National. Si l’un des candidats présentés se révèle ne pas correspondres aux critères imposés, le mandataire de la motion dispose de 24 heures pour le remplacer. A défaut, la liste est invalidée.
Les motions d’orientation, la liste des candidats pour le collège exécutif et la liste des signataires doivent être déposées au Secrétariat National avant le samedi 11 octobre minuit.
Les textes des motions doivent être fournis par mail (textes2008@lesverts.fr) ou sur un support informatique au format .rtf ou .odt, et sur un support papier. Le nombre limite de caractères (10 000 pour les motions d’orientation, 5 000 pour les motions ponctuelles et contributions) inclut les titres, inter titres et espaces. En cas de dépassement, le texte sera amputé des caractères postérieur à la limite.
Les listes de signataires sont fournis par mail (textes2008@lesverts.fr) ou sur un support informatique au format .csv ou .ods, et sur un support papier. Elles comprennent les champs Prénom, Nom et Région. La première lettre des noms et prénoms est en capitale, le reste est en bas de casse. Le tableau est classé par ordre alphabétique de région puis de nom. Pour être pris un compte, un nom de signataire doit être accompagné d’un document signé par l’adhérent. Ce document doit indiquer le prénom, le nom, la région d’adhésion et la phrase « Je soussigné-e........ déclare signer la motion [nom de la motion d’orientation ou la motion ponctuelle] proposée à l’Assemblée Générale des Verts de 2008  ». Ce document peut être faxé.
Chaque motion dispose de 2 500 caractères pour présenter sa liste de candidats (hors prénom et nom des candidats). Ces textes sont à fournir selon les mêmes contraintes techniques que les autres textes.

3 - Ordre du jour des Assemblées Générales Décentralisées

Les Assemblée générales décentralisées se dérouleront le dimanche 16 novembre 2008 selon l’ordre du jour suivant (heures locales) :

-*13h : Accueil - vérification des mandats
13h30 : Présentation des motions d’orientation et débat

  • 15h00 : Heure limite de dépôt des listes de délégué-e-s et des listes de candidats au CNIR (part régionale)
  • 15h30 : Vote sur les motions d’orientation
  • 16h15 : Présentation des listes de délégué-e-s à l’Assemblée fédérale et des listes de candidats au CNIR
  • 16h45 : Vote sur les listes de délégué-e-s et les listes pour le CNIR
  • 17h00 : Clôture du vote des motions d’orientation
  • 17h30 : Présentation des motions ponctuelles et débat
  • 19h15 : Clôture du vote des motions ponctuelles et début des dépouillements
  • 19h30 : clôture de l’Assemblée générale décentrailisée

Les Secrétaires régionaux sont invitées à communiquer au Secrétariat National le lieu où se dérouleront les Assemblées Générales Décentralisées au plus tard le 3 octobre 2008.

L’ensemble des résultats sont communiqués au Secrétariat national par les Secrétariats régionaux, dans les 5 jours qui suivent l’Assemblée Décentralisée, en faisant apparaître, de façon distincte, les noms des délégué-e-s élu-e-s et des suppléant-e-s (suivant-e-s de liste) ainsi que les CNIRiens élu-e-s et les suivants-e-s de liste.

4 - Ordre du jour de l’Assemblée Fédérale

L’Assemblée Fédérale se tiendra à Lille Grand Palais (59) du vendredi 5 décembre 18h au samedi 6 décembre 2008 à 21 h selon l’ordre du jour suivant :

Vendredi 5 décembre

  • 18h-21h : Accueil - vérification et validation des délégations
  • 18h-00h : Réunion des délégués

Samedi 6 décembre

  • 8h30 : Accueil - vérification et validation des délégations
  • 8h30-12h : Réunion des délégués par motions puis déjeuner
  • 13h : Heure limite de dépôt des motions de synthèse ou de redépôt des motions et liste de l’Assemblée Générale Décentralisée
  • 14h00 : Heure limite de dépôt des listes au 1/4 national du CNIR (déposée par chacun-e des mandataires des textes proposés en Assemblée Générale Décentralisée) et du Conseil Statutaire et Commissaires financier
  • 14h-15h30 : Séance d’ouverture Accueil par les Verts de Nord Pas de Calais - Rapport d’activité du Collège exécutif, présenté par la Secrétaire national - Présentation des résultats des AG décentralisées - Rapport financier proposé par le Trésorier et les Commissaires financiers.
  • 15h30 : Présentation des motions d’orientation soumises au vote et débat
  • 17h15 : Vote sur les motions
  • 18h00 : Présentation des listes au quart national du CNIR
  • 18h15 : Présentation des candidatures au Conseil statutaire et aux postes de Commissaires financiers [ajouter ici le nombre]
  • 18h45 : Vote sur le quart national du CNIR, les membres du Conseil Statutaires et les Commissaires financiers
  • 19h30 : Proclamation des résultats sur les motions, composition du Collège Exécutif, intervention du ou de la Secrétaire nationale
  • 20h15 : Proclamation des résultats sur le quart national du CNIR, le Conseil Statutaire et les Commissaires financiers
  • 21h00 : Fin de l’Assemblée Générale Fédérale
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