Archives des Verts français Archives des Verts français

AG 2006 : Les Verts, comment ça marche ?

jeudi 19 octobre 2006

12 NOVEMBRE 2006 : Assemblée décentralisée

2 ET 3 DÉCEMBRE : Assemblée fédérale
Envoyer à un ami
Version imprimable de cet article

Voilà revenu le temps des choix sur l’orientation politique du mouvement, ses stratégies et tactiques électorales, le temps du renouvellement de nos instances internes...

L’Assemblée générale ordinaire
L’Assemblée générale (AG) ordinaire des Verts est l’instance souveraine du mouvement où se décide son orientation politique.
Le Conseil national interrégional (CNIR) et le Collège exécutif (CE) doivent appliquer ses décisions. L’AG ordinaire se réunit une fois tous les deux ans et se déroule en deux phases : une première phase, dite “Assemblée décentralisée”, rassemble - cette année, le 12 novembre -, sous forme d’une assemblée par région, l’ensemble des adhérent-e-s en droit de voter, le même jour, sur le même ordre du jour. La seconde phase est le rassemblement, en un lieu unique - en l’occurrence à Bordeaux, les 2 et 3 décembre -, d’une assemblée dite “Assemblée fédérale”, composée de délégué- e-s désigné-e-s lors de la première phase décentralisée. L’Assemblée fédérale élit la part renouvelable des membres du Conseil statutaire (CS), les Commissaires financiers et les adhérente- s représentant la part nationale du CNIR.

Le Conseil national interrégional
Le Conseil national interrégional (CNIR) est élu pour deux ans. Il est composé de 120 membres titulaires (et de 120 membres suppléants). Trois quarts d’entre eux sont élus par les Assemblées générales régionales, un quart par l’Assemblée fédérale. Le CNIR est l’instance dirigeante de la structure nationale des Verts entre deux Assemblées générales, dont il applique les décisions.

Le Collège exécutif
Le Conseil national interrégional - qui s’est réuni les 16 et 17 septembre derniers - a défini le nombre de membres du prochain Collège exécutif - 15 personnes cette année contre 13 avant - et défini leurs fonctions. Un appel à candidature au CE est lancé dans cette Tribune des Verts (cf. pages 8 et 9). Les membres des Verts peuvent proposer leur candidature avec une profession de foi qui devra être accompagnée de cinq signatures de soutien d’adhérent-e-s (si elles sont adressées au Secrétariat national avant le 17 novembre, à midi, ces professions de foi seront envoyées aux membres désignés du nouveau CNIR avec le document de convocation).

Le Collège des 21
Au cours de l’Assemblée fédérale, les représentant-e-s des motions d’orientations désignent, à la proportionnelle de leur score au premier tour de l’AG décentralisée, un “Collège des représentants” de 21 personnes issues du CNIR (dit le Collège des 21), chargées d’élaborer des propositions de composition de CE. Le CNIR des 16 et 17 décembre votera ces propositions de façon contradictoire et, après chaque vote, éliminera la proposition qui recevra le moins de choix - c’est ce que l’on appelle le principe des “chaises musicales”. Il n’a que cette fonction.

Le Conseil statutaire
Le Conseil statutaire se compose de huit membres renouvelés par moitié tous les deux ans par l’Assemblée fédérale au scrutin uninominal majoritaire (pour être membre du CS, il faut être membre des Verts depuis au moins deux ans et ne détenir aucun autre mandat interne dans la structure nationale du mouvement). L’AG de Bordeaux élira donc deux femmes et deux hommes.

Les commissaires financiers
L’Assemblée fédérale de Bordeaux élit, parmi les adhérent-e-s, deux commissaires financiers dont le rôle est le contrôle financier des Verts. Ceux-ci présentent un rapport spécial à l’AG.

Enfin, quelques chiffres
Le calcul du nombre de délégué-e-s, qui seront élus lors de l’Assemblée générale décentralisée du 12 novembre pour représenter les Verts à l’Assemblée fédérale de Bordeaux les 2 et 3 décembre a été réalisé à partir du “Nombre Vert”, calculé en fonction du nombre d’adhérent- e-s à jour de cotisation le 10 septembre 2006. Précision : ce sont bien les Assemblées générales régionales - et pas les Assemblées générales décentralisées ! - qui élisent les trois quart du CNIR (90 membres), le quart restant étant élu à l’Assemblée fédérale (30 membres).

Top
Plan du site | Site réalisé par Oizoo avec SPIP | SPIP
EELV - 6 rue Chaudron - 75010 - Paris - Tél. 01 53 19 53 19